Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE TOMASO
VEROPAM SA

Numéro de dépôt :
98728926
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque DE TOMASO

Déposée le 8 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) VEROPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE TOMASO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEROPAM domicilié(e) 70/78 Ave Victor Hugo, 93300 Aubervilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 068 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEROPAM MR BRUNO BENSOUSSAN - France.

La marque DE TOMASO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE TOMASO est expirée depuis le 8 avril 2008.

VEROPAM a également déposé les autres marques suivantes : DARWIN , CINEREPLICAS


VEROPAM SA - 70/78 Ave Victor Hugo, 93300 Aubervilliers - France - SIREN 300068640


VEROPAM MR BRUNO BENSOUSSAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Appareils électriques, à savoir : Centrifugeuse, couteau électrique batteur, mixeur, robot ménager presse-agrumes, ouvre-boîtes friteuse, hachoir ? aspirateur moulin à café, centrale vapeur Rasoirs, tondeuses pour cheveux Cafetière, grille-pain, raclette fondue, grille-viande, barbecue, cuit vapeur, autocuiseur, chauffage, ventilateur, climatisation, plaque Pèse-personne, fer à repasser Horlogerie, instruments chronométriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.